Les grands principes :
De nombreuses grandes multinationales profitent des avantages fiscaux pour réaliser une meilleure optimisation fiscale qui se traduit chaque année par une économie d’impôts de plusieurs millions de dollars. Pour obtenir la meilleure optimisation fiscale, nous devons prendre en compte le pays de destination de notre investissement. Que nous soyons une entreprise ou un particulier, nous devons analyser en profondeur les opportunités, en termes d’optimisation fiscale, que nous offrent les paradis fiscaux et autres territoires non imposables dans le cadre du droit international actuel. Bien que dans le passé, nous percevions les paradis fiscaux comme des îles éloignées où de grandes fortunes, dont certaines d’origine incertaine, venaient « mettre en sécurité » leur patrimoine, loin des contrôles fiscaux des pays développés.
Aujourd’hui, ce concept a évolué et nous voyons comment des territoires aussi proches de nous que Monaco ou Gibraltar sont toujours considérés comme des paradis fiscaux selon les paramètres de l’OCDE. Toutefois, de nombreuses grandes multinationales profitent de ces avantages fiscaux pour réaliser une meilleure optimisation fiscale, ce qui se traduit chaque année par des millions de dollars d’économies d’impôts. Avant d’examiner en profondeur les types de paradis fiscaux qui existent et le type d’entreprises qui les utilisent, commençons par nous demander ce que nous appelons l’optimisation fiscale.
Définition de l’optimisation fiscale :
Lorsque nous parlons d’optimisation fiscale, nous faisons référence à l’utilisation faite par les entreprises et, dans certains cas, par d’importants actifs personnels pour obtenir des avantages fiscaux accordés par certains territoires étrangers, ce qui se traduit chaque année par une économie d’impôt plus que considérable si nous la comparons aux taux d’imposition de pays comme l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Italie, l’Espagne ou les États-Unis, qui se situent autour de 30 % de l’impôt sur les sociétés. En d’autres termes, l’objectif de l’optimisation fiscale est de trouver le meilleur moyen de réduire les coûts de la fiscalité en choisissant les pays dont le système fiscal est le plus favorable. Et comment y parvenir ?
On constate principalement qu’il existe trois types d’entreprises qui se rendent dans des paradis fiscaux ou d’autres territoires de pays développés avec une exonération fiscale à la recherche d’une meilleure optimisation fiscale : les sociétés financières, les organismes de placement collectif et les sociétés holding. Chacun d’entre eux profite d’une structure d’entreprise spécifique pour bénéficier des réductions d’impôt du paradis fiscal choisi. Ainsi, les sociétés financières choisissent de créer des filiales dans des paradis fiscaux pour l’émission de dettes sous la garantie de la société mère, les institutions de placement collectif telles que les SICAV, qui n’ont pas besoin de se rendre dans des paradis fiscaux pour l’optimisation fiscale puisqu’elles ont déjà une charge fiscale avantageuse dans de nombreux pays d’origine, profitent des facilités lors de leur création et échappent au contrôle rigoureux de leur gestion par l’Etat.
Enfin, la figure des sociétés holding est utilisée pour créer des filiales qui exercent des activités en dehors du lieu d’origine de la société mère afin de bénéficier des avantages fiscaux dans chacun de ces territoires. Maintenant que nous avons vu ce que nous pourrions faire dans les paradis fiscaux pour améliorer notre optimisation fiscale, nous allons voir quels territoires pourraient être considérés comme des paradis fiscaux selon les différents critères de classification. Cela nous aidera à mieux comprendre les possibilités que chacun d’entre eux peut offrir lorsqu’il s’agit de décider où diriger nos capitaux pour obtenir une meilleure optimisation fiscale.